Art.3 - Livraison

1- Les modalités

· Adresse de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande en ligne.

· Procédures à respecter lors de la réception de la marchandise et transfert de risque

La livraison est considérée effectuée par PASSAGE A NIVEAUX lors de la remise de la marchandise à l’adresse
indiquée sur le bon de livraison.

Le bordereau de livraison fourni par le transporteur, daté et émargé par le client lors de la délivrance du produit et
comportant un numéro de livraison du transporteur prestataire, constituera une preuve notamment de transport et
de délivrance. Concernant les dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, et à titre purement indicatif,
PASSAGE A NIVEAUX informe le client que ce dernier doit, lors de la livraison des objets, procéder à la
constatation de la conformité et du bon état des objets livrés avant de signer l'accusé de réception du colis. Ces
derniers doivent correspondre en quantité et en qualité aux indications portées sur le bordereau d'expédition.

- Si, lors de cette vérification le client constate des avaries, il doit refuser la livraison du ou des produits
commandés, ou émettre des réserves sur le bordereau d'expédition (Ces réserves doivent être complètes,
précises, datées et signées sur le bordereau d'expédition, être confirmées sous dix jours par lettre recommandée
avec accusé de réception adressée au transporteur et pour information copie à PASSAGE A NIVEAUX).
(N'omettez pas de conserver un double du bordereau d'expédition qui mentionne vos réserves).

- En cas d'erreur sur la marchandise (et après en avoir avisé PASSAGE A NIVEAUX), le client s'engage à renvoyer
le produit erroné dans les sept jours qui suivent sa réception, à la condition que celui-ci soit renvoyé à PASSAGE A
NIVEAUX sans ouverture de son conditionnement, en bon état, dans son emballage d'origine, et accompagné de
la liste d'achats du client.
Dès réception du produit, PASSAGE A NIVEAUX renverra à ses frais le produit commandé par le client.

· Livraison en France métropolitaine

Nous vous livrons, soit par coliposte soit par Calberson soit par UPS.

Livraison hors de la France métropolitaine et de la Corse

Nous consulter

Les tarifs et les modes de transport dépendent de nombreux critères et paramètres (poids et volume de votre
commande, tarif avion ou maritime, colis Outre mer ou colis postal selon la valeur, tarif économique ou express
etc..) qui ne permettent pas encore à ce jour de traiter la commande en ligne sur un mode entièrement
automatique. Dans ce cas il est vivement recommandé de nous consulter. Pour ce faire, veuillez nous
communiquer à l'adresse suivante shop@passage-a-niveaux.com Votre nom, prénom, adresse de livraison,
numéro de téléphone, adresse e-mail ainsi que les produits et quantités qui vous intéressent. Dans les 48 heures
nous vous contacterons, afin de vous proposer le mode de transport approprié à votre besoin.
Vous pourrez alors confirmer votre commande par télécopie ou e-mail ou par courrier, choisir le mode de transport
et nous communiquer votre mode de règlement.

SHOP - PASSAGE A NIVEAUX 4E Rue du Lt Col Dubois 35000 RENNES

La marchandise sera expédiée dès réception de votre règlement.

2- Les délais

Les délais indiqués sont des délais moyens annoncés par le prestataire au départ de nos locaux. Les délais de
livraisons sont fonctions des possibilités d'approvisionnement et de transport du vendeur. Les livraisons ne sont
opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes :

CALBERSON : 48h
COLIPOSTE : 48h
UPS : 48h

La date limite de livraison est indiquée sur le bon de commande.
Si cette date est dépassée d’au moins sept jours et non dû à un cas de force majeure, le Client a la possibilité de
dénoncer le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse de PASSE A NIVEAUX. Ce droit
peut être exercé pendant 60 jours à compter de la date indiquée. Après ce délai la demande ne sera pas honorée.
Si la société PASSAGE A NIVEAUX se trouvait dans l'impossibilité de procéder à la livraison des marchandises
pour des raisons indépendantes de sa volonté elle serait en droit, sans préjudice de ses autres droits, soit de
différer la livraison soit d'annuler tout ou partie de l'accord sans être tenue de verser des dommages intérêts, et
conserverait le droit d'être payée pour les biens déjà livrés, sans qu'aucune compensation ne puisse lui être
opposée par l'acheteur.
La société PASSAGE A NIVEAUX tiendra l'acheteur informé, en temps opportun, des cas et événements cidessous
énumérés. Sont notamment considérés comme cas de force majeure ou comme une cause d'exonération
de responsabilité, déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, l'inondation,
l'enneigement, les accidents, et l'impossibilité d'être approvisionné.

PASSAGE A NIVEAUX se réserve le droit de procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations
envers le vendeur quelle qu'en soit la cause.

3- Les frais de port

Les commandes d'un montant total inférieur à 150 € TTC feront l'objet d'une majoration forfaitaire des frais de port
de 10 € TTC.

Les commandes d'un montant total supérieur à 150 € TTC bénéficieront de la prise en charge intégrale des frais de
port par PASSAGE A NIVEAUX.